Archives communales déposées (E dépôt)

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Autres Cotes

E DEPOT 1-21378

Date

XIIIe s.-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Importance matérielle

9825

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Présentation du contenu

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Conditions d'accès

Conformément à la législation en vigueur et sous réserve de l'état matériel du document.

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Mots clés matières

Autres Cotes

E depot 9525-9531

Date

an II-1937

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Origine

Commune de Somsois

Histoire de la conservation

Historique de la conservation

Archives conservées jusqu'à leur dépôt par la commune de Somsois

Modalités d'entrées

Informations sur les modalités d'entrée

Entrée n°2987 du 13 fevrier 1998

Présentation du contenu

Présentation du contenu

Délibérations municipales (an II-1894).

Conditions d'accès

Modalités d'accèsStatut juridique Archives publiques Communicabilité

Conformément à la législation en vigueur.

Extrait du registre des délibérations. Interrogatoire suite à un rassemblement ayant eu lieu dans la commune.

Autres Cotes

E DEPOT 9526

Date

an II

Présentation du contenu

Présentation du contenu

Somsois.

Mots clés lieux