Archives communales déposées (E dépôt)

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Autres Cotes

E DEPOT 1-24343

Date

XIIIe s.-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Importance matérielle

9825

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Présentation du contenu

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Conditions d'accès

Conformément à la législation en vigueur et sous réserve de l'état matériel du document.

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Mots clés matières

Autres Cotes

E depot 8827-8841, 12988-13103

Date

1675-1949

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Origine

Commune de Villers-Marmery

Histoire de la conservation

Historique de la conservation

Archives conservées jusqu'à leur dépôt par la commune de Villers-Marmery

Modalités d'entrées

Informations sur les modalités d'entrée

Entrées n°2065 du 5 juillet 1978 et n°3940 du 15 mai 2013

Présentation du contenu

Présentation du contenu

Délibérations municipales (1788-1879).

Registres paroissiaux (1675-1792).

Registres d'état civil (1793-1870).

Archives modernes.

Conditions d'accès

Modalités d'accèsStatut juridique Archives publiques Communicabilité

Conformément à la législation en vigueur.

Contrôle nominatif des condamnés libérés assujettis à la surveillance de la police.

Autres Cotes

E DEPOT 13039

Date

1836-1880

Présentation du contenu

Présentation du contenu

Villers-Marmery