Archives communales déposées (E dépôt)

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Autres Cotes

E DEPOT 1-24343

Date

XIIIe s.-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Importance matérielle

9825

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Présentation du contenu

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Conditions d'accès

Conformément à la législation en vigueur et sous réserve de l'état matériel du document.

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Mots clés matières

Mots clés lieux

Autres Cotes

E dépôt 23900

Date

1838-1912

Mots clés lieux

Autres Cotes

E dépôt 23900

Date

1838-1912

Bois, sources et marais. - Droit et réglementation de la chasse (1861-1874) : extraits de la matrice cadastrale (parcelles de bois communaux), affiche (1912). Marais, sources de Buchy et Paucourt, ainsi que les conduites d'eau et fontaines reliées à ces sources (1838-1893) : adjudication des travaux, affiche et plans.

Autres Cotes

E dépôt 23900

Date

1838-1912