Ouvrages (Fonds administratif)

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Cote/Cotes extrêmes

D bib 1307-10512 (Cote intellectuelle)

Autres Cotes

Dp 5580-15585 (Cote intellectuelle), R D bib 175-10503 (Cote intellectuelle), R Dp 5186-15541 (Cote intellectuelle)

Date

1841-2003

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Importance matérielle

D bib 1 à 1316, D bib 10000 à 10512, D bib 20000 à 20053, D bib 50001,Dp 5000 à 6028, Dp 15000 à 15585, Dp 25000 à 25006

1,50 ml

Caractéristiques physiques

Monographie imprimée

Accroissements

Accroissements

Versements ou échanges des services administratifs, dons de particuliers, achats.

Mode de classement

Mode de classement

Le classement s'effectue au format de l'ouvrage : format in-8°, ou in-4° ou in-f° ou in-plano.

Conditions d'accès

Modalités d'accès

Consultation sur place

Communicable

Conditions d'utilisation

Conditions d'utilisation

Pas de reproduction d'ouvrages reliés

Documents en relation

Sources complémentairesSources internes

Guide des Archives de la Marne par Georges Dumas, 1986, tome 1, p. 63-96, bibliographie.

Allocations de solidarité (loi du 31 mars 1932). Instructions aux experts pour la constatation et l'évaluation des dommages causés par le gel, la grêle, les inondations et les ouragans. Décret du 7 avril 1933. Arrêté du 13 avril 1933 / Ministère de l'Agriculture, Direction de l'Agriculture, Service des calamités agricoles. ParisImprimerie nationale1933

Autres Cotes

R Dp 5660

Date

1933

Importance matérielle

1 vol. (48 p.) ; 21 cm.

Caractéristiques physiques

Monographie imprimée

Histoire de la conservation

Historique de la conservation

2019

Modalités d'entrées

Informations sur les modalités d'entrée

don

Conditions d'accès

Communicable

Autres données descriptives

Notes ISBD

N° inv. 17010.