Répertoire nominatif des notaires de la Marne (XIXe-XXe siècles)

Déplier tous les niveaux

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Présentation du contenu

La base nominative des notaires a été réalisée à partir des registres de nomination des notaires entre 1804 et les années 1950, registres aujourd'hui conservés aux Archives nationales de France (cotes : 20030056/12 et 20030056/27). Grâce à l'inscription des notaires par arrondissement et par ville, ces registres permettent de suivre les mutations d'offices pendant plus d'un siècle. Les informations issues de ces documents ont été enrichies par celles conservées dans les répertoires des Archives de la Marne. La base ainsi obtenue permet de savoir rapidement si des archives sont conservées ou non pour un notaire. La recherche doit cependant être approfondie par la consultation du répertoire des archives notariales également en ligne.

Attention, les dates extrêmes correspondent aux dates du document le plus ancien et du document le plus récent conservés aux Archives, mais pas aux dates d'exercice du notaire.

 

En ce qui concerne les études notariales, conformément à la circulaire du 31 mai 1945, les Archives de la Marne ont attribué un numéro à chacune d'entre elles pour faciliter la description.

Mots clés matières

Thomas-Derevoge, Charles Camille (notaire à Pontfaverger)

Cote/Cotes extrêmes

4 E 12658

Date

1841

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Caractéristiques physiques

Fiche biographique de notaire

Origine

Etude de PONTFAVERGER

Biographie ou Histoire

Année de nomination : 1839. Prédécesseur : Chapdoye, Jean-Baptiste. Successeur : Thomas-Derevoge, Jean Louis Maurice Félix. Raison de cession de l'office : démission. Etude supprimée en 1921. Minutes détruites pendant la première guerre mondiale.

Histoire de la conservation

Etude de PONTFAVERGER rattachée à : étude de Beine-Nauroy

Modalités d'entrées

Versement du 25/03/1955 par l'étude de Beine-Nauroy (entrée n°554)

Présentation du contenu

Expéditions (1841). Minutes détruites pendant la première guerre mondiale.

Conditions d'accès

Archives publiques dont la communicabilité est définie par le Code du patrimoine

Documents en relation

Archives nationales, 20030056/12, page 295 : registre de nomination par le ministère de la Justice