Loi additionnelle à celle concernant le brûlement des titres de noblesse existant dans les dépôts publics. Donnée à Paris le 24 juin 1792, l'an 4e de la liberté

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Bibliothèque historique (3)

Déplier tous les niveaux

Bibliothèque historique (3)

Loi additionnelle à celle concernant le brûlement des titres de noblesse existant dans les dépôts publics. Donnée à Paris le 24 juin 1792, l'an 4e de la liberté

Cote/Cotes extrêmes

Dp 15156 (Cote intellectuelle)

Date

[1792]

Langue des unités documentaires

fre

Date de publication, production et/ou distribution

[1792]

Conditions d'accès

Communicable

Type de présentation matérielle et importance matérielle

texte imprimé, monographie

Pagination

2 p.

Dimensions et unité de dimensions

in-4

Mots clés matières

Noblesse, REVOLUTION DE 1789

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.