E DEPOT 1-24343
Archives départementales de la Marne
Autres Cotes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Localisation physique
Présentation du contenu
Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.
Conditions d'accès
Conformément à la législation en vigueur et sous réserve de l'état matériel du document.
Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.
Mots clés matières
Autres Cotes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Localisation physique
Origine
Biographie ou Histoire
Par décret impérial du 25/11/1810, la commune de Vassimont absorbe Chapelaine et prend le nom de Vassimont-et-Chapelaine.
Histoire de la conservation
Archives conservées par les communes de Vassimont et Chapelaine puis par celle de Vassimont-et-Chapelaine
Modalités d'entrées
Entrée n° 1871 du 10 decembre 1975
Présentation du contenu
Registres paroissiaux (1693-1792).
Registres d'état civil (an II-1855).
Conditions d'accès
Conformément à la législation en vigueur.
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
Vassimont-et-Chapelaine
Conditions d'accès
Document non communicable, voir état civil numérisé
Mots clés lieux
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