24 B 1-24 B 1132
Archives départementales de la Marne
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Versement
Présentation du contenu
La plupart de ces justices seigneuriales ne comprenaient que la basse et moyenne justice. Leurs archives se composent essentiellement de minutes d'actes de juridiction gracieuse et contentieuse ayant trait aux successions. Il faut signaler cependant des suites de procédures criminelles à Cormicy, Hautvillers et Saint-Thierry. Ces fonds ont été classés successivement par ordre alphabétique de la localité qu'ils concernent.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
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Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
"74 pièces qui sont minutées et actes du greffe de la cy devant justice d'Isles et qui sont depuis le mois de juin 1777 jusqu'au mois de novembre 1788 déposées au greffe du Tribunal de district de Reims le 17 août 1792"
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