Chemin du Routy des Vaches, déplacement et redressement : extraits de la délibération de la commission départementale, mémoires, actes d'échange, plans, correspondance (mauvais état) (1895-1930). Chemin du Lavoir communal, déplacement : délibération du conseil municipal, acte notarié, rapport, correspondance (mauvais état) (1895). Aménagements : avant-projets, états comptables, devis, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, cahier de réclamations, plans, correspondance (1968-1972).

Archives communales déposées (E dépôt)

Autres Cotes

E DEPOT 1-24343

Date

XIIIe s.-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Importance matérielle

9825

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Présentation du contenu

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Conditions d'accès

Conformément à la législation en vigueur et sous réserve de l'état matériel du document.

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Mots clés matières

Archives communales, COMMUNE

Fismes

Cote/Cotes extrêmes

E DEPOT 21422, 22751-22890

TRAVAUX PUBLICS, VOIRIE, MOYENS DE TRANSPORT, RÉGIME DES EAUX

Autres Cotes

E dépôt 22864-22879

Date

1838-1972

Petite voirie

Autres Cotes

E dépôt 22872-22874

Date

1838-1972

Chemins ruraux

Autres Cotes

E dépôt 22873

Date

1895-1972