E DEPOT 1-24572
Archives départementales de la Marne
Autres Cotes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Localisation physique
Présentation du contenu
Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.
Conditions d'accès
Conformément à la législation en vigueur et sous réserve de l'état matériel du document.
Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.
Mots clés matières
Autres Cotes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Localisation physique
Origine
Histoire de la conservation
Archives conservées jusqu'à leur dépôt par la commune de Dommartin-sous-Hans
Modalités d'entrées
Entrée n°4222 du 20 mars 2015
Présentation du contenu
Délibérations municipales (1891-1920).
Registres d'état civil (1793-1870).
Cadastre.
Conditions d'accès
Conformément à la législation en vigueur.
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
Dommartin-sous-Hans
Conditions d'accès
Document non communicable, voir état civil numérisé
Mots clés lieux
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