Archives communales déposées (E dépôt)

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Autres Cotes

E DEPOT 1-24343

Date

XIIIe s.-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Importance matérielle

9825

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Présentation du contenu

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Conditions d'accès

Conformément à la législation en vigueur et sous réserve de l'état matériel du document.

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

E DEPOT 19214-19325

Date

1644-1972

Présentation du contenu

Villers-Franqueux

Police locale. - Sinistres (1924-1940). Fêtes, droits reversés à la société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique (1929-1968). Débits de boisson (1956-1963). Chasse, permis, demandes de permis et attestations d'assurances (1954-1965). Police d'inhumation (1924-1953). Engins de guerre repérés sur le sol, arrêté municipal relatif aux règles de sécurité à respecter (1965). Plainte contre des enfants jouant au ballon (1964).

Cote/Cotes extrêmes

E DEPOT 19282

Date

1924-1968

Présentation du contenu

Villers-Franqueux