Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Conformément à la législation en vigueur et sous réserve de l'état matériel du document.

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Par décret du 10/10/1836, Les Grandes-Côtes absorbe les communes des Petites-Côtes et de La Petite-Ville. Par arrêté du 03/12/1965, Les Grandes-Côtes absorbe la commune de Blaise-sous-Hauteville et prend le nom de Sainte-Marie-du-Lac. Par arrêté du 15/12/1968, Sainte-Marie-du-Lac absorbe la commune de Nuisement-aux-Bois et prend le nom de Sainte-Marie-du-Lac-Nuisement.

Archives conservées jusqu'à leur dépôt par la commune des Grandes-Côtes puis par celle de Sainte-Marie-du-Lac-Nuisement.

Entrée n°4274 du 19 juin 2015

Délibérations municipales (1790-1916).

Registres paroissiaux (1650-1792).

Registres d'état civil (1793-862).

Cadastre.

Archives modernes.

Conformément à la législation en vigueur.