Archives communales déposées (E dépôt)

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Autres Cotes

E DEPOT 1-21378

Date

XIIIe s.-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Importance matérielle

9825

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Présentation du contenu

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Conditions d'accès

Conformément à la législation en vigueur et sous réserve de l'état matériel du document.

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Mots clés matières

Autres Cotes

E depot 8512-8556

Date

1674-1925

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Origine

Commune d'Angluzelles-Courcelles

Histoire de la conservation

Historique de la conservation

Archives conservées jusqu'à leur dépôt par la commune d'Angluzelles-Courcelles

Modalités d'entrées

Informations sur les modalités d'entrée

Entrée n°2009 du 5 octobre 1977

Présentation du contenu

Présentation du contenu

Délibérations municipales (1818-1925).

Registres paroissiaux et d'état civil (1674-1872).

Cadastre.

Conditions d'accès

Modalités d'accèsStatut juridique Archives publiques Communicabilité

Conformément à la réglementation en vigueur.

Mariages (1823-1832).

Autres Cotes

E DEPOT 8537

Date

1823-1832

Présentation du contenu

Présentation du contenu

Angluzelles-et-Courcelles

Conditions d'accès

Commentaire sur la communicabilité

Document non communicable, voir état civil numérisé