Archives communales déposées (E dépôt)

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Autres Cotes

E DEPOT 1-24572

Date

XIIIe s.-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Importance matérielle

9825

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Présentation du contenu

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Conditions d'accès

Conformément à la législation en vigueur et sous réserve de l'état matériel du document.

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Mots clés matières

Autres Cotes

E depot 10105-10244

Date

1674-1962

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Origine

Commune de Louvois

Histoire de la conservation

Historique de la conservation

Archives conservées jusqu'à leur dépôt par la commune de Louvois

Présentation du contenu

Présentation du contenu

Délibérations municipales (1822-1913).

Registres paroissiaux (1674-1793).

Registres d'état civil (1793-1852).

Archives modernes.

Conditions d'accès

Modalités d'accèsStatut juridique Archives publiques Communicabilité

Conformément à la législation en vigueur.

Entretien des voies vicinales. Procès-verbal de récolement, acte de vente, permis de construire, lettre du conducteur subdivisionnaire, rapport de l'agent de la voirie du canton, arrêté municipal, tableau concernant l'entretien des chemins.

Autres Cotes

E DEPOT 10217

Date

1891-1913

Présentation du contenu

Présentation du contenu

Louvois.

Mots clés lieux