Archives communales déposées (E dépôt)

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Autres Cotes

E DEPOT 1-24572

Date

XIIIe s.-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Importance matérielle

9825

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Présentation du contenu

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Conditions d'accès

Conformément à la législation en vigueur et sous réserve de l'état matériel du document.

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Mots clés matières

Autres Cotes

E depot 2928-2930, 10389-10396

Date

1739-1921

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Origine

Commune de Compertrix

Histoire de la conservation

Historique de la conservation

Archives conservées jusqu'à leur dépôt par la commune de Compertrix

Modalités d'entrées

Informations sur les modalités d'entrée

Entrées n°1592 du 23 juin 1972 et n°3482 du 17 octobre 2005

Présentation du contenu

Présentation du contenu

Délibérations municipales (1788-1921).

Registres paroissiaux (1737-1792).

Registres d'état civil (1793-1845).

Conditions d'accès

Modalités d'accèsStatut juridique Archives publiques Communicabilité

Conformément à la législation en vigueur.

Listes électorales.

Autres Cotes

E DEPOT 10395

Date

1871-1905

Présentation du contenu

Présentation du contenu

Compertrix

Mots clés lieux