Archives communales déposées (E dépôt)

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Autres Cotes

E DEPOT 1-24572

Date

XIIIe s.-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Importance matérielle

9825

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Présentation du contenu

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Conditions d'accès

Conformément à la législation en vigueur et sous réserve de l'état matériel du document.

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

E DEPOT 24770-24840

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Blé. - Réduction en faveur des producteurs de blé et de seigle (campagne 1947-1948) : déclarations de superficies exploitées (1948). Déclarations de récolte de blé : déclarations (1955-1960). Registre communal des déclarations d'ensemencements de blé (campagnes 1935-1936 à 1940-1941) (1936-1941). Bulletins de déclaration agricole (1941-1947). Registres de récoltes de des céréales (1946-1948). Livraisons céréales dans les Coopératives : états de livraison (1947-1948). Récolte 1947, campagne 1947-1948 : états des déclarations de récoltes de céréales et engagements de livraisons souscrits par producteurs, bordereau de production de seigle, note d'état des impositions (1947). Fiches d'exploitation agricole (1965). Calamité 1965 : arrêté préfectoral, notes, correspondance (1965). Pertes de récoltes : bulletins de déclaration de pertes de récoltes, liste nominative, notice, correspondance (1965-1966).

Cote/Cotes extrêmes

E DEPOT 24798

Date

1935-1966