Archives communales déposées (E dépôt)

Déplier tous les niveaux

Autres Cotes

E DEPOT 1-24343

Date

XIIIe s.-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Importance matérielle

9825

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Présentation du contenu

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Conditions d'accès

Conformément à la législation en vigueur et sous réserve de l'état matériel du document.

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Mots clés matières

Autres Cotes

E depot 9736

Date

1609-1805

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Origine

Commune de Villers-aux-Corneilles

Histoire de la conservation

Historique de la conservation

Archives conservées jusqu'à leur dépôt par la commune de Villers-aux-Corneilles

Modalités d'entrées

Informations sur les modalités d'entrée

Entrées n°1766 du 10 mai 1974 et n°3155

Présentation du contenu

Présentation du contenu

Archives modernes.

Conditions d'accès

Modalités d'accèsStatut juridique Archives publiques Communicabilité

Conformément à la législation en vigueur.

Biens et revenus communaux. Contestations avec la communauté de Saint-Pierre-aux-Oies relatives aux terres de la Motte Berat (1609-1796), avec la communauté de Matougues pour les marais (1694, déclaration des droits d'usage de la communauté (1610), correspondance et titres de propriété (1615-1805).

Autres Cotes

E DEPOT 9736

Date

1609-1805

Présentation du contenu

Présentation du contenu

Villiers-aux-Corneilles.