Taxe d'entretien des routes. Cahier des charges de l'adjudication des barrières, arrêtés municipaux, expédition des procès-verbaux d'inventaire des meubles des bureaux servant à la perception du droit de passe ; dégradation des routes, instructions, corre

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

Déplier tous les niveaux

Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

Cote/Cotes extrêmes

5 Z 1 - 559

Date

1800-1942

Localisation physique

Centre Châlons-en-Champagne

Travaux publics et transports

Routes nationales ou grande voirie

Routes nationales, impériales, grande voirie

Taxe d'entretien des routes. Cahier des charges de l'adjudication des barrières, arrêtés municipaux, expédition des procès-verbaux d'inventaire des meubles des bureaux servant à la perception du droit de passe ; dégradation des routes, instructions, corre

Cote/Cotes extrêmes

5 Z 451

Autres Cotes

5 Z 1046 (Ancienne cote)

Date

an VIII-an XIV

Mots clés matières

Route nationale

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.