Taxes assises sur les billards publics et privés : registres à souches (1871-1875). Taxe des prestations : rôle (année 1894) (1893). Droit de place : journal à souche des recettes 1964-1967). Taxe municipale sur les chiens. Registres à souches (1855-1874, 1930-1934). Rôles (1869-1904). Taxe sur les gardes-chasse : circulaire, registre à souches (1913-1917). Emprunts pour la salle des fêtes : extraits des délibérations du conseil municipal, arrêtés municipaux, tableaux d'amortissement, actes notariés, état des souscripteurs, cahiers des charges, règlement, pièces comptables, notes (1930-1931).

Archives communales déposées (E dépôt)

Autres Cotes

E DEPOT 1-24343

Date

XIIIe s.-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Importance matérielle

9825

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Présentation du contenu

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Conditions d'accès

Conformément à la législation en vigueur et sous réserve de l'état matériel du document.

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Mots clés matières

Archives communales, COMMUNE

Mailly-Champagne

Cote/Cotes extrêmes

E depot 22891-22988

FINANCES DE LA COMMUNE

Autres Cotes

E dépôt 22961-22966

Date

1833-1967

Revenus et charges de la commune

Autres Cotes

E dépôt 22966

Date

1855-1967