10 R 985-5733
Archives départementales de la Marne
Autres Cotes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Localisation physique
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Travaux de reconstruction des habitations privées, bâtiments agricoles et entreprises : factures (1923-1930), bleus d'architecte, situations de travaux exécutés (1922-1924), devis estimatifs et descriptifs (1922-1929), plans, bordereaux de pièces déposées (1923), mémoires (1923-1928), états des travaux (1923), marchés à forfait (1923), reçus (1920-1929), procès-verbaux de réception des travaux (1923-1926), attestations de l'architecte, demandes d'acompte (1923), reçus du service d'apurement et de liquidation des dommages de guerre, procès-verbal de conciliation, situation des mandatements de l'immeuble (1923), attestation de renoncement aux droits concernant un immeuble (1925), duplicata d'un certificat de créance (Crédit national de la Marne, dommages de guerre) (1921), document judiciaire concernant la création d'une société civile, document notarial concernant une obligation solidaire de garantie (1922), correspondance (1923)
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.