Archives communales déposées (E dépôt)

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Autres Cotes

E DEPOT 1-24572

Date

XIIIe s.-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Importance matérielle

9825

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Présentation du contenu

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Conditions d'accès

Conformément à la législation en vigueur et sous réserve de l'état matériel du document.

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Mots clés matières

Autres Cotes

E depot 9570-9577

Date

1626-1884

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Origine

Commune de Noirlieu

Histoire de la conservation

Historique de la conservation

Archives conservées jusqu'à leur dépôt par la commune de Noirlieu

Modalités d'entrées

Informations sur les modalités d'entrée

Entrée n°3017 du 26 mai 1998

Présentation du contenu

Présentation du contenu

Déliébrations municipales (an XIII-1878).

Registres paroissiaux (1626-1746).

Conditions d'accès

Modalités d'accèsStatut juridique Archives publiques Communicabilité

Conformément à la législation en vigueur.

Baptêmes (1724-1746, lacune pour 1723). Mariages (1724-1746, lacune pour 1723). Sépultures (1724-1746, lacune pour 1723).Contenant également une copie de l'adjudication des bancs de l'église de la commune de Noirlieu pour 1761 ainsi que l'exploit du 12 novembre 1768 par le quel le curé de Noirlieu laisse à compter de janvier 1769 la jouissance de ses terres aux religieux bénédictins de Saint-Vannes.

Autres Cotes

E DEPOT 9577

Date

1724-1769

Présentation du contenu

Présentation du contenu

Noirlieu

Conditions d'accès

Commentaire sur la communicabilité

Document non communicable, voir état civil numérisé

Mots clés lieux