Archives départementales de la Marne
Archives départementales de la Marne
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Localisation physique
Présentation du contenu
La base nominative des notaires a été réalisée à partir des registres de nomination des notaires entre 1804 et les années 1950, registres aujourd'hui conservés aux Archives nationales de France (cotes : 20030056/12 et 20030056/27). Grâce à l'inscription des notaires par arrondissement et par ville, ces registres permettent de suivre les mutations d'offices pendant plus d'un siècle. Les informations issues de ces documents ont été enrichies par celles conservées dans les répertoires des Archives de la Marne. La base ainsi obtenue permet de savoir rapidement si des archives sont conservées ou non pour un notaire. La recherche doit cependant être approfondie par la consultation du répertoire des archives notariales également en ligne.
Attention, les dates extrêmes correspondent aux dates du document le plus ancien et du document le plus récent conservés aux Archives, mais pas aux dates d'exercice du notaire.
En ce qui concerne les études notariales, conformément à la circulaire du 31 mai 1945, les Archives de la Marne ont attribué un numéro à chacune d'entre elles pour faciliter la description.
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Caractéristiques physiques
Origine
Biographie ou Histoire
Année de nomination : 1815. Prédécesseur : Jacquier, Charles Philbert. Successeur : Ducrocq, Charles Emile. Raison de cession de l'office : démission. Etude supprimée en 1975.
Histoire de la conservation
Etude d'HEILTZ-LE-MAURUPT rattachée à : étude de Bassuet
Modalités d'entrées
Versement du 22/04/1958 par l'étude de Bassuet (entrée n°739)
Présentation du contenu
Répertoires (1821-1830). Minutes (1841-1842)
Conditions d'accès
Archives publiques dont la communicabilité est définie par le Code du patrimoine
Documents en relation
Archives de la Marne : 13 U 44 : dossier de nomination, correspondance. Archives nationales, 20030056/12, page 327 : registre de nomination par le ministère de la Justice
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés personnes
Mots clés collectivités
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