Archives communales déposées (E dépôt)

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Autres Cotes

E DEPOT 1-24572

Date

XIIIe s.-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Importance matérielle

9825

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Présentation du contenu

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Conditions d'accès

Conformément à la législation en vigueur et sous réserve de l'état matériel du document.

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Mots clés matières

Autres Cotes

E depot 4239-4262, 9187-9207, 12064-12143

Date

1646-1983

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Origine

Commune de Courthiézy

Histoire de la conservation

Historique de la conservation

Archives conservées jusqu'à leur dépôt par la commune de Courthiézy

Modalités d'entrées

Informations sur les modalités d'entrée

Entrées n°1780 du 14 juin 1974 et n°2763 du 17 mai 1995 et n°4185 du 2 décembre 2014

Présentation du contenu

Présentation du contenu

Registres paroissiaux (1646-1792).

Registres d'état civil (1793-1892).

Archives modernes.

Conditions d'accès

Modalités d'accèsStatut juridique Archives publiques Communicabilité

Conformément à la législation en vigueur.

Procès-verbaux des élections. Referendum (1961-1972). Européennes (1979). Présidentielles (1965-1981). Conseillers de la République (1905-1946). Sénatoriales (1959-1974). Législatives (1956-1981). Cantonales (1951-1982). Municipales (1947-1977).

Autres Cotes

E DEPOT 12103

Date

1951-1982

Présentation du contenu

Présentation du contenu

Courthiézy.

Mots clés lieux