Autres Cotes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Localisation physique
Présentation du contenu
Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.
Conditions d'accès
Conformément à la législation en vigueur et sous réserve de l'état matériel du document.
Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.
Mots clés matières
Autres Cotes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Localisation physique
Origine
Biographie ou Histoire
Par décrets des 23/03 et 17/04/1858, Villeneuve-lès-Rouffy absorbe la commune de Renneville sous le nom de Villeneuve-Renneville. Par décrets des 02/11 et 18/11/1865, Villeneuve-Renneville absorbe la commune de Chevigny et prend le nom de Villeneuve-Renneville-Chevigny.
Histoire de la conservation
Archives conservées jusqu'à leur dépôt par la commune de Renneville puis par celle de Villeneuve-Renneville-Chevigny.
Présentation du contenu
Registres paroissiaux (1751-1792).
Registres d'état civil (1793-1812).
Conditions d'accès
Conformément à la législation en vigueur.
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
Renneville, aujourd'hui Villeneuve-Renneville-Chevigny
Conditions d'accès
Document non communicable, voir état civil numérisé
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.