Répertoire nominatif des notaires de la Marne (XIXe-XXe siècles)

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Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Présentation du contenu

La base nominative des notaires a été réalisée à partir des registres de nomination des notaires entre 1804 et les années 1950, registres aujourd'hui conservés aux Archives nationales de France (cotes : 20030056/12 et 20030056/27). Grâce à l'inscription des notaires par arrondissement et par ville, ces registres permettent de suivre les mutations d'offices pendant plus d'un siècle. Les informations issues de ces documents ont été enrichies par celles conservées dans les répertoires des Archives de la Marne. La base ainsi obtenue permet de savoir rapidement si des archives sont conservées ou non pour un notaire. La recherche doit cependant être approfondie par la consultation du répertoire des archives notariales également en ligne.

Attention, les dates extrêmes correspondent aux dates du document le plus ancien et du document le plus récent conservés aux Archives, mais pas aux dates d'exercice du notaire.

 

En ce qui concerne les études notariales, conformément à la circulaire du 31 mai 1945, les Archives de la Marne ont attribué un numéro à chacune d'entre elles pour faciliter la description.

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Rossignol, Rémy François Edouard (notaire à Damery)

Cote/Cotes extrêmes

4 E 10500-10506, 31973-31975

Date

1827-1841

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Caractéristiques physiques

Fiche biographique de notaire

Origine

Etude de Damery 1

Biographie ou Histoire

Année de nomination : 1826. Prédécesseur : Lecacheur, Jean Louis. Gueriot, Jean-Baptiste François . Successeur : Leclerc, Charles Magloire. Raison de cession de l'office : démission.

Histoire de la conservation

Etude de Damery 1 rattachée à : étude de Damery et SRPJ de Reims

Modalités d'entrées

Versements des 16/07/1954 et 05/05/1994 par l'étude de Damery et SRPJ de Reims (entrées n° : 526 et 2737)

Présentation du contenu

Minutes (1827-1831). Expéditions (1827-1841)

Conditions d'accès

Archives publiques dont la communicabilité est définie par le Code du patrimoine

Documents en relation

Archives nationales, 20030056/12, page 353 : registre de nomination par le ministère de la Justice

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés personnes

Mots clés collectivités