Règlement pour servir, en ce qui concerne le département de l'instruction publique, à l'exécution de l'ordonnance royale du 31 mai 1838 sur la comptabilité publique, et nomenclature des pièces à produire aux payeurs du trésor à l'appui des ordonnances et mandats de payement

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Bibliothèque historique (4)

Déplier tous les niveaux

Bibliothèque historique (4)

Règlement pour servir, en ce qui concerne le département de l'instruction publique, à l'exécution de l'ordonnance royale du 31 mai 1838 sur la comptabilité publique, et nomenclature des pièces à produire aux payeurs du trésor à l'appui des ordonnances et mandats de payement

Cote/Cotes extrêmes

D bib 10403 (Cote intellectuelle)

Date

1841

Langue des unités documentaires

fre

Date de publication, production et/ou distribution

1841

Conditions d'accès

Communicable

Type de présentation matérielle et importance matérielle

texte imprimé, monographie

Pagination

XX-194 p.

Dimensions et unité de dimensions

in-4

Mots clés matières

Comptabilité publique, Enseignement

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.