Archives communales déposées (E dépôt)

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Autres Cotes

E DEPOT 1-24572

Date

XIIIe s.-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Importance matérielle

9825

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Présentation du contenu

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Conditions d'accès

Conformément à la législation en vigueur et sous réserve de l'état matériel du document.

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

E dépôt 24621-24769

Résultat des récoltes diverses dans la commune et l'état des récoltes en grains et autres farineux faites en 1877 : tableau (1877). Troisième rapport sur les apparences de la récolte de 1879 : tableau (1879). Calamités agricoles (année 1893-1897, 1904-1905, 1909-1931, 1962) : états des sinistres, correspondance (lacunaire) (1892-1938). Exploitants de terres et de près : liste nominative ([1920]). Mobilisation de la main d'œuvre agricole : états (1931). Lutte contre le doryphore : avis, correspondance (1935-1936). Animaux nuisibles : autorisations (1935). Registre communal des déclarations de récoltes de céréales (récolte 1941) : Instruction, fiche de déclaration (1941). Ristourne 15% agricole : instructions, listes nominatives (1954-1962). Syndicats et groupement. - Syndicat Agricole Corporatif de Mœurs : comptabilité, cartes de cotisation, états des cotisations (1941-1948). Syndicat Agricole des Cultivateurs exploitants de la commune de Mœurs, constitution : listes nominatives (s.d.). Syndicat de Battages de la commune des Essarts-lès-Sézanne : statuts (1941). Syndicat agricole de défense des récoltes contre les dégâts du gibier (sangliers et lapins) des environs de la Traconne : statuts, cahier des délibérations, cahier des adhérents, listes nominatives, compte de dépôts, notes, correspondance (1954-1959). Groupement de défense permanente contre les ennemis des cultures de la commune de Mœurs : statuts, cahier des procès-verbaux d'assemblée, correspondance (1949). Blé. - Registre des déclarations des stocks de blé et farines panifiables au 31 juillet 1933 : instruction, état (1933). Déclarations de récolte de blé (année 1934-1940, 1955-1961) : instructions, registres, déclarations, états, notes (1934-1960). Réduction en faveur des producteurs de blé et de seigle (campagne 1947-1948) : déclarations de superficies exploitées (1948). Matériel agricole. - Enquête sur l'outillage de culture mécanique : tableau récapitulatif, fiches individuelles (1946). Recensement des véhicules agricoles en vue de l'attribution des numéros d'exploitation : instruction, liste nominative (1956).

Cote/Cotes extrêmes

E DEPOT 24668

Date

1877-1962