E DEPOT 1-24343
Archives départementales de la Marne
Autres Cotes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Localisation physique
Présentation du contenu
Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.
Conditions d'accès
Conformément à la législation en vigueur et sous réserve de l'état matériel du document.
Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.
Mots clés matières
Autres Cotes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Localisation physique
Origine
Biographie ou Histoire
Par arrêté du 11/05/1973, Châtillon-sur-Marne absorbe la commune de Cuisle. Par arrêtés préfectoraux des 26/01 et 08/04/1976, une portion du territoire de la commune de Binson-et-Orquigny est rattachée à la commune de Châtillon-sur-Marne. Par arrêté du 20/02/2006 Châtillon-sur-Marne se sépare du territoire de Cuisles qui est rétablie en commune distincte.
Histoire de la conservation
Archives conservées jusqu'à leur dépôt par la commune de Châtillon-sur-Marne
Présentation du contenu
Conditions d'accès
Conformément à la législation en vigueur.
Mots clés lieux
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
Châtillon-sur-Marne
Conditions d'accès
Document non communicable, voir état civil numérisé
Mots clés lieux
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