Archives communales déposées (E dépôt)

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Autres Cotes

E DEPOT 1-21377

Date

XIIIe s.-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Importance matérielle

9825

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Présentation du contenu

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Conditions d'accès

Conformément à la législation en vigueur et sous réserve de l'état matériel du document.

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Mots clés matières

Autres Cotes

E depot 3670-14236

Date

1838-1880

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Origine

Commune de Faux-sur-Coole, aujourd'hui Faux-Vésigneul

Biographie ou Histoire

Biographie ou histoire

Par arrêté du 22/03/1967, Faux-sur-Coole absorbe la commune de Vésigneul-sur-Coole et prend le nom de Faux-Vésigneul. Par arrêté des 22/09/1970 et 12/02/1971, Faux-Vésigneul absorbe la commune de Fontaine-sur-Coole.

Histoire de la conservation

Historique de la conservation

Archives conservées jusqu'à leur dépôt par la commune de Faux-sur-Coole

Modalités d'entrées

Informations sur les modalités d'entrée

Entrée n°3641 du 11 décembre 2008

Présentation du contenu

Présentation du contenu

Délibérations municipales (1838-1873).

Conditions d'accès

Modalités d'accèsStatut juridique Archives publiques Communicabilité

Conformément à la législation en vigueur.

Règlement sanitaire municipal.

Autres Cotes

E DEPOT 14211

Date

1903

Présentation du contenu

Présentation du contenu

Faux-sur-Coole, aujourd'hui Faux-Vésigneul