Archives communales déposées (E dépôt)

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Autres Cotes

E DEPOT 1-24343

Date

XIIIe s.-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Importance matérielle

9825

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Présentation du contenu

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Conditions d'accès

Conformément à la législation en vigueur et sous réserve de l'état matériel du document.

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Mots clés matières

Autres Cotes

E depot 9639-9651, 10616-10660

Date

1679-1903

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Origine

Commune de Cormicy

Biographie ou Histoire

Biographie ou histoire

Dès après 1791, Sapigneul est rattachée à la commune de Cormicy.

Histoire de la conservation

Historique de la conservation

Archives conservées jusqu'à leur dépôt par la commune de Cormicy

Modalités d'entrées

Informations sur les modalités d'entrée

Entrées n°3061 du 4 fevrier 1999 et n°4085 du 3 juin 2014

Présentation du contenu

Présentation du contenu

Délibérations municipales (1778-1889).

Registres paroissiaux (1679-1792).

Registres d'état civil (1793-1903).

Conditions d'accès

Modalités d'accèsStatut juridique Archives publiques Communicabilité

Conformément à la législation en vigueur.

Naissances (1823-1832).

Autres Cotes

E DEPOT 10637

Date

1823-1832

Présentation du contenu

Présentation du contenu

Cormicy

Conditions d'accès

Commentaire sur la communicabilité

Document non communicable, voir état civil numérisé

Mots clés lieux