Police locale. - Fête du 14 juillet, correspondance détaillant le programme et les dépenses (1900). Marché hebdomadaire, établissement et demande d'indemnité (1900-1902). Commerces, déclarations (1890-1932). Débits de boissons, déclarations (1885-1966). Sinistres (1906). Animaux nuisibles, relevés et autorisations de destruction (1902-1937). Location du droit de chasse et de prêche et circulaires relatives à la chasse (1945-1956). Permis de chasse avec photographies d'identité et attestations d'assurance (1963-1973).

Archives communales déposées (E dépôt)

Autres Cotes

E DEPOT 1-24343

Date

XIIIe s.-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Importance matérielle

9825

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Présentation du contenu

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Conditions d'accès

Conformément à la législation en vigueur et sous réserve de l'état matériel du document.

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Mots clés matières

Archives communales, COMMUNE

Montmort

Cote/Cotes extrêmes

E DEPOT 9085-9101, 1055-10554, 20158-20272

Date

1678-1988

Présentation du contenu

Montmort

Mots clés lieux

Montmort-Lucy (Marne, France)

POLICE, HYGIENE PUBLIQUE, JUSTICE

Police