D bib 538 (Cote intellectuelle)
Archives départementales de la Marne
Cote/Cotes extrêmes
Date
Auteur
Langue des unités documentaires
Lieu de publication, production et/ou distribution
Nom d’éditeur, producteur et/ou distributeur
Date de publication, production et/ou distribution
Conditions d'accès
Communicable
Type de présentation matérielle et importance matérielle
Pagination
Dimensions et unité de dimensions
Notes sur le contenu
Livre I. Historique. Principes actuels. Autorisations de voirie, etc.
Livre II. Le Code de la route (tous les textes, toute la jurisprudence, toutes les pénalités).
Livre III. Compléments au code de la route. Pouvoirs des préfets et des maires. Agents verbalisateurs et Poursuites des contrevenants. Responsabilité des conducteurs de tous véhicules et d'animaux, etc.
Mots clés matières
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