E DEPOT 1-24572
Archives départementales de la Marne
Autres Cotes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Localisation physique
Présentation du contenu
Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.
Conditions d'accès
Conformément à la législation en vigueur et sous réserve de l'état matériel du document.
Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.
Mots clés matières
Autres Cotes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Localisation physique
Origine
Biographie ou Histoire
Par décret du 10/10/1836, Les Grandes-Côtes absorbe les communes des Petites-Côtes et de La Petite-Ville. Par arrêté du 03/12/1965, Les Grandes-Côtes absorbe la commune de Blaise-sous-Hauteville et prend le nom de Sainte-Marie-du-Lac. Par arrêté du 15/12/1968, Sainte-Marie-du-Lac absorbe la commune de Nuisement-aux-Bois et prend le nom de Sainte-Marie-du-Lac-Nuisement.
Histoire de la conservation
Archives conservées jusqu'à leur dépôt par la commune de Petite-Ville puis par celle de Sainte-Marie-du-Lac-Nuisement.
Modalités d'entrées
Entrée n°4276 du 19 juin 2015
Présentation du contenu
Délibérations municipales (1820-1848).
Registres d'état civil (1801-1836).
Conditions d'accès
Conformément à la législation en vigueur.
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
Petite-Ville, aujourd'hui Sainte-Marie-du-Lac-Nuisement
Conditions d'accès
Document non communicable, voir état civil numérisé
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