Féodalité, communes, bourgeoisie et familles (1 E)

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Cote/Cotes extrêmes

1 E 1-1015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Localisation physique

Fonds conservé au centre de Châlons-en-Champagne

Présentation du contenu

Cette section de nos archives est d'origine révolutionnaire : la plupart de ces papiers proviennent en effet de la main mise par l'Etat sur les biens des émigrés en vertu des lois des 2 septembre 1792 et 1er septembre 1793.

Les titres des 168 familles environ se trouvent déposés aux Archives de la Marne.

Documents en relation

On trouvera dans la sous-série 1 Q les papiers relatifs à la vente des biens de ces mêmes émigrés dont les titres figurent à notre sous-série 1 E.

Cote/Cotes extrêmes

1 E 101

Date

1479-1565

Description physique

(Liasse.) - 9 parchemins.

Cote/Cotes extrêmes

1E 102.

Date

1630-1782

Description physique

(Liasse.) - 8 pièces (7 parchemins).

Cote/Cotes extrêmes

1E 103.

Date

1614-1790

Description physique

(Liasse.) - 51 pièces (26 parchemins).

Cote/Cotes extrêmes

1E 104.

Date

1737-1762

Description physique

(Liasse.) - 54 pièces (26 parchemins).

Procédures. Significations de Louis-Antoine de Chavigny, propriétaire à Montils, contre les officiers municipaux du lieu, disant « qu'il est depuis environ un mois troublé dans ses possessions par la majeure partie des habitants dudit Montils qui se livrent à des dévastations dans ses bois et taillis, font manger ses prez par leurs bestiaux et lui causent un dommage continuel » ; il requiert les officiers municipaux de faire exécuter le décret du 23 février dernier (13 juillet 1790).

Cote/Cotes extrêmes

1E 105.

Date

1625-1790

Description physique

(Liasse.) - 35 pièces (14 parchemins).