Bibliothèque historique (3)

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Oeuvres de Pothier : annotées et mises en corrélation avec le Code civil et la législation actuelle / par M. Bugnet,...

Cote/Cotes extrêmes

D bib 704 (Cote intellectuelle)

Date

1861-1862

Mention d’édition

2e éd.

Langue des unités documentaires

fre

Lieu de publication, production et/ou distribution

Paris

Nom d’éditeur, producteur et/ou distributeur

Cosse et Marchal

Date de publication, production et/ou distribution

1861-1862

Conditions d'accès

Communicable

Type de présentation matérielle et importance matérielle

11 vol.
texte imprimé, monographie

Dimensions et unité de dimensions

in-8

Notes sur le contenu

I. Coutumes d'Orléans ; II. Éloge de Pothier. Traité des obligations. De la prestation des fautes ; III. Traité du contrat de vente. Traité des retraits. Traité du contrat de constitution de rente ; IV. Traité du contrat de louage, du contrat de société, des cheptels, des contrats des louages maritimes, du contrat de change ; V. Traités du prêt à usage, du précaire, du prêt de consomption, de l'usure, du "promutuum" et de l'action "condictio indebiti", des contrats de dépôt, de mandat (et quasi-contrat "negoriorum gestorum"), d'assurance, de prêt à la grosse aventure, de jeu et de nantissement ; VI. Traités du contrat de mariage, douaire, droit d'habitation, garde-noble et bourgeoise, préciput légal des nobles ; VII. Traité de la puissance du mari, de la communauté, des donations entre mari et femme ; VIII. Traité des successions, donations testamentaires, donations entre vifs, substitutions et des propres ; IX. Traité des personnes et des choses, du domaine de propriété, de la possession, de la prescription, de l'hypothèque, des fiefs, des cens, des champarts ; X. Traité de la procédure civile. Traité de la procédure criminelle

Mots clés personnes