Archives communales déposées (E dépôt)

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Autres Cotes

E DEPOT 1-21378

Date

XIIIe s.-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Importance matérielle

9825

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Présentation du contenu

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Conditions d'accès

Conformément à la législation en vigueur et sous réserve de l'état matériel du document.

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Mots clés matières

Autres Cotes

E depot 9689-9721

Date

1748-1922

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Origine

Commune de Mareuil-sur-Ay

Histoire de la conservation

Historique de la conservation

Archives conservées jusqu'à leur dépôt par la commune de Mareuil-sur-Ay

Modalités d'entrées

Informations sur les modalités d'entrée

Entrée n°3114 du 23 juillet 1999

Présentation du contenu

Présentation du contenu

Délibérations municipales (an II-1897).

Archives modernes.

Conditions d'accès

Modalités d'accès

Conformément à la législation en vigueur.

Ecole communale. Fonctionnement de l'école, pièces concernant le personnel, acquisition d'un groupe scolaire (1914).

Autres Cotes

E DEPOT 9714

Date

an IX-1914

Présentation du contenu

Présentation du contenu

Mareuil-sur-Ay.