E DEPOT 1-24572
Archives départementales de la Marne
Autres Cotes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Localisation physique
Présentation du contenu
Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.
Conditions d'accès
Conformément à la législation en vigueur et sous réserve de l'état matériel du document.
Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.
Mots clés matières
Autres Cotes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Localisation physique
Origine
Biographie ou Histoire
Par arrêté du 22/03/1967, Faux-sur-Coole absorbe la commune de Vésigneul-sur-Coole et prend le nom de Faux-Vésigneul. Par arrêté des 22/09/1970 et 12/02/1971, Faux-Vésigneul absorbe la commune de Fontaine-sur-Coole .
Histoire de la conservation
Archives conservées par la commue de Vésigneul-sur-Coole
Modalités d'entrées
Entrée n°1612 du 5 septembre 1972
Présentation du contenu
Cadastre.
Conditions d'accès
Conformément à la législation en vigueur.
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
Vésigneul-sur-Coole, aujourd'hui Faux-Vésigneul
Conditions d'accès
Document non communicable, voir état civil numérisé
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