Archives communales déposées (E dépôt)

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Autres Cotes

E DEPOT 1-24343

Date

XIIIe s.-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Importance matérielle

9825

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Présentation du contenu

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Conditions d'accès

Conformément à la législation en vigueur et sous réserve de l'état matériel du document.

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Mots clés matières

Autres Cotes

E depot 670-672, 675-800, 2497-2533

Date

1604-1958

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Origine

Commune de Hautvillers

Histoire de la conservation

Historique de la conservation

Archives conservées jusqu'à leur dépôt par la commune de Hautvillers

Présentation du contenu

Présentation du contenu

Délibérations municipales (1788-1945).

Registres paroissiaux (1604-1792).

Registres d'état civil (1793-1862).

Archives anciennes.

Archives modernes.

Conditions d'accès

Modalités d'accèsStatut juridique Archives publiques Communicabilité

Conformément à la législation en vigueur.

Assistance médicale gratuite. Instructions.

Autres Cotes

E DEPOT 788

Date

1894-1897

Présentation du contenu

Présentation du contenu

Hautvillers.

Mots clés lieux