Archives communales déposées (E dépôt)

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Autres Cotes

E DEPOT 1-24343

Date

XIIIe s.-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Importance matérielle

9825

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Présentation du contenu

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Conditions d'accès

Conformément à la législation en vigueur et sous réserve de l'état matériel du document.

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Mots clés matières

Autres Cotes

E depot 10841-10868

Date

1616-1971

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Origine

Commune d'Orbais-l'Abbaye

Biographie ou Histoire

Biographie ou histoire

Par décrêt du 21/06/1988 Orbais prend le nom d'Orbais-l'Abbaye.

Histoire de la conservation

Historique de la conservation

Archives conservées jusqu'à leur dépôt par la commune d'Orbais-l'Abbaye

Présentation du contenu

Présentation du contenu

Délibérations municipales (1790-1900).

Registres paroissiaux (1616-1792).

Archives modernes.

Conditions d'accès

Modalités d'accèsStatut juridique Archives publiques Communicabilité

Conformément à la législation en vigueur.

Caisse d'épargne d'Epernay, succursale d'Orbais, registre matricule.

Autres Cotes

E DEPOT 10867

Date

1932-1943

Présentation du contenu

Présentation du contenu

Orbais-l'Abbaye