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Organisation de l'armée (2 R)

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Cote/Cotes extrêmes

2 R 1-1167

Date

1792-1940

Cote/Cotes extrêmes

2 R 1001-1167

Date

1852-1914

Cote/Cotes extrêmes

2 R 1001-1123

Date

1910-1914

Cote/Cotes extrêmes

2 R 1011-1116

Date

1910-1914

Présentation du contenu

Ordre d'informer, plainte, rapport, état signalétique, relevé des punitions, état des effets emportés, signalement, délégation, procès-verbaux, dépositions, demande et casier judiciaire, avis d'écrou, conclusions, ordre de mise en jugement, pièces de forme.

Dossiers individuels de militaires N°16062 à 16079. (2ème semestre).

Cote/Cotes extrêmes

2 R 1044

Date

1911