Dossiers individuels de militaires N°16062 à 16079. (2ème semestre).

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Organisation de l'armée (2 R)

Déplier tous les niveaux

Organisation de l'armée (2 R)

Cote/Cotes extrêmes

2 R 1-1167

Date

1792-1940

Conseil de guerre - 6e région de corps d'armée - Châlons-sur-Marne

Cote/Cotes extrêmes

2 R 1001-1167

Date

1852-1914

Jugements de militaires

Cote/Cotes extrêmes

2 R 1001-1123

Date

1910-1914

Dossiers individuels de militaires.

Cote/Cotes extrêmes

2 R 1011-1116

Date

1910-1914

Présentation du contenu

Ordre d'informer, plainte, rapport, état signalétique, relevé des punitions, état des effets emportés, signalement, délégation, procès-verbaux, dépositions, demande et casier judiciaire, avis d'écrou, conclusions, ordre de mise en jugement, pièces de forme.

Dossiers individuels de militaires N°16062 à 16079. (2ème semestre).

Cote/Cotes extrêmes

2 R 1044

Date

1911

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.