Répertoire nominatif des notaires de la Marne (XIXe-XXe siècles)

Déplier tous les niveaux

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Présentation du contenu

La base nominative des notaires a été réalisée à partir des registres de nomination des notaires entre 1804 et les années 1950, registres aujourd'hui conservés aux Archives nationales de France (cotes : 20030056/12 et 20030056/27). Grâce à l'inscription des notaires par arrondissement et par ville, ces registres permettent de suivre les mutations d'offices pendant plus d'un siècle. Les informations issues de ces documents ont été enrichies par celles conservées dans les répertoires des Archives de la Marne. La base ainsi obtenue permet de savoir rapidement si des archives sont conservées ou non pour un notaire. La recherche doit cependant être approfondie par la consultation du répertoire des archives notariales également en ligne.

Attention, les dates extrêmes correspondent aux dates du document le plus ancien et du document le plus récent conservés aux Archives, mais pas aux dates d'exercice du notaire.

 

En ce qui concerne les études notariales, conformément à la circulaire du 31 mai 1945, les Archives de la Marne ont attribué un numéro à chacune d'entre elles pour faciliter la description.

Mots clés matières

Demoulin, Paul Emile Eugène (notaire à Hautvillers)

Cote/Cotes extrêmes

4 E 1947, 33430-33491

Date

1908-1933

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Caractéristiques physiques

Fiche biographique de notaire

Origine

Etude d'HAUTVILLERS

Biographie ou Histoire

Année de nomination : 1907. Prédécesseur : Lelièvre, Paul André. Office supprimé le 6 avril 1933.

Histoire de la conservation

Etude d'HAUTVILLERS rattachée à : étude d'Aÿ

Modalités d'entrées

Versements des 10/06/1953 et 24/07/2014 par l'étude d'Aÿ (entrées n° : 433 et 4110)

Présentation du contenu

Répertoires (1910-1933). Minutes (1908-1933)

Conditions d'accès

Archives publiques dont la communicabilité est définie par le Code du patrimoine

Documents en relation

Archives nationales, 20030056/27, page 41 et 20030056/12, page 294 : registres de nomination par le ministère de la Justice

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés personnes

Mots clés collectivités