Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

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Cote/Cotes extrêmes

1 X art. 1-133 ; 2 X art. 1-100 ; 3 X art. 1-9 ; 4 X art. 1-37 ; 5 X art. 1-1029 ; 6 X art. 1-52 ; 7 X art. 1-91 ; 8 X art. 1-48 ; 9 X art. 1-2272 ; 10 X art. 1-76 ; 11 X art. 1-122 ; 12 X art. 1-69 ; 13 X art. 1-9 ; 14 X art. 1-6 ; 15 X art. 1-124 ; 16 X art. 1-22 ; 17 X art. 1-53 ; 18 X art. 1-40 ; 19 X art. 1-10 ; 20 X art. 1-36 ; 21 X art. 1-56 ; 22 X art. 1-199 ; 23 X art. 1-28 ; 24 X art. 1-61 ; 25 X art. 1-1377 ; 26 X art. 1-87 ; 27 X art. 1-51 ; 28 X art. 1-30 ; 29 X art. 1-15 ; 30 X art. 1-13 ; 31 X art. 1-591 ; 32 X art. 1-42 ; 33 X art. 1-46 ; 34 X art. 1-69 ; 35 X art. 1-50 ; 36 X art.1-145 ; 37 X art. 1-157 ; 1 XX art. 1-130 ; 2 XX art. 1-40

Date

1840-1986

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Importance matérielle

7526

Présentation du contenu

Présentation du contenu

Le nouveau répertoire que nous présentons aujourd'hui se rapporte à une série de documents qui n'a fait jusqu'alors l'objet dans bien des départements français que d'études excessivement sommaires. La série X est considérée, en effet, dans les milieux archivistiques et historiques comme une source de moindre importance pour l'administration et l'histoire.

En donnant à ce répertoire tout le développement qu'il mérite nous espérons apporter la preuve contraire et souhaitons qu'un chercheur puisse maintenant donner le beau volume qu'il est possible d'écrire sur les modes d'assistance dans le département de la Marne de l'an VIII à 1945. C'est en effet dans cet espoir, qu'au cours du présent inventaire nous avons mentionné les divers textes législatifs qui ont créé ou modifié les différentes assistances. L'historien, le législateur y trouveront matière, à réflexion ! Que de lois dont l'application a échoué, si même leur mise en vigueur fut suivie d'un commencement d'exécution. A l'heure où la Sécurité sociale pourrait songer à se substituer aux divers modes d'assistance, où tout au moins les services d'assistance et d'hygiène auraient avantage à se trouver groupés sous la même direction, le rapprochement des sections de cet inventaire fera apparaître combien les uns et les autres sont dans la pratique unis. Que de services, en effet, ont, au cours de cette période, passé de mains en mains. Nous n'en prendrons pour exemple que le Service de la protection du premier âge, qui fut géré alternativement par l'Assistance publique, le Service départemental d'hygiène et la Préfecture. C'est d'ailleurs une des raisons qui nous ont amené à introduire dans ce répertoire les fonds du Service d'hygiène qui, de par les règlements d'archives, se trouvent répartis entre les séries M et X. Ainsi se trouvent regroupés les éléments nécessaires au service placé sous la direction du médecin départemental d'hygiène, actuellement désigné sous le titre de directeur départemental de la Santé.

Pour la présentation de cette série qui compte 7.525 articles nous ne pouvions songer à utiliser un nombre restreint de sous-séries. Aussi, sans tomber dans l'excès inverse avons-nous dû répartir ces documents en 37 sous-séries comprenant d'une part tous les modes d'assistance à caractère durable c'est-à-dire à l'exception d'assistances du type temporaire comme les divers secours accordés aux réfugiés, d'autre part tout ce qui concerne l'hygiène publique. De plus deux fonds, celui de la 12e Direction régionale de la Santé et celui de la Délégation régionale de la Famille intéressant plusieurs départements, se sont vus attribuer la lettre double XX.

Enfin certaines sous-séries, telles 9 X (Hôpitaux et hospices ; Bureaux de bienfaisance) et 31 X (Logements insalubres ; Etablissements dangereux, insalubres ou incommodes) étant très fréquemment l'objet de consultation de la part des services intéressés ont été plus longuement analysées.

En terminant, il nous reste à remercier les chefs des divers services qui ont bien voulu nous aider de leurs conseils, et à signaler que le présent travail est l'œuvre collective de tout le personnel des Archives de la Marne et particulièrement de Mademoiselle Andrée Ragache, sous-Archiviste.

Autres Cotes

31 X 1-591

Date

an VII-1983

Biographie ou Histoire

Biographie ou histoire

Les principaux textes sont le décret du 15 octobre 1810, l'ordonnance du 14 janvier 1815, les lois des 19 décembre 1917, 20 avril 1932 et les décrets des 3 mai 1886, 17 décembre 1918, 24 décembre 1919, 3 août 1932, 29 avril 1936.

Autres Cotes

31 X 16-591

Date

an VII-1983

Mode de classement

Mode de classement

Les dossiers d'établissements insalubres sont classés par communes et dans chaque commune dans l'ordre alphabétique des noms des bénéficiaires des autorisations. Pour les bénéficiaires dont la raison sociale ne comporte pas de patronymes le classement a été effectué au premier nom commun, à l'exception des mots Compagnie et Société.

Exemple : Société des tramways de Reims sera cherché dans le classement alphabétique parmi la lettre T. – Cf. 31 X 420.

Villers-le-Sec.

Autres Cotes

31 X 567

Date

1937

Présentation du contenu

Présentation du contenu

Dossiers : Lebée (Atelier de préparation de viandes, 1937).

Mots clés matières

Mots clés collectivités