E DEPOT 1-24572
Archives départementales de la Marne
Autres Cotes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Localisation physique
Présentation du contenu
Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.
Conditions d'accès
Conformément à la législation en vigueur et sous réserve de l'état matériel du document.
Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.
Mots clés matières
Autres Cotes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Localisation physique
Origine
Histoire de la conservation
Archives conservées jusqu'à leur dépôt par la commune de Sainte-Menehould
Modalités d'entrées
Entrées n°2222 du 7 mars 1983 et n°2645 du 21 juin 1991 et n°2763 du 17 mai 1995 et n°4292 du 16 juillet 2015
Présentation du contenu
Délibérations muncipales (1636-1790).
Registres paroissiaux (1598-1833).
Registres d'état civil (1793-an VIII).
Conditions d'accès
Conformément à la législation en vigueur.
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
Sainte-Menehould
Mots clés lieux
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