E DEPOT 1-24572
Archives départementales de la Marne
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Autres Cotes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Localisation physique
Présentation du contenu
Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.
Conditions d'accès
Conformément à la législation en vigueur et sous réserve de l'état matériel du document.
Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.
Mots clés matières
Autres Cotes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Localisation physique
Origine
Biographie ou Histoire
Par arrêté préfectoral du 20/12/1968, Soilly est rattachée à la commune de Dormans.
Histoire de la conservation
Archives conservées jusqu'à leur dépôt par la commune de Dormans.
Présentation du contenu
Déliébrations municipales (1770-an X).
Registres paroissiaux (1621-1769).
Archives anciennes.
Archives modenes.
Conditions d'accès
Conformément à la législation en vigueur.
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
Dormans
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés typologiques
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