Féodalité, communes, bourgeoisie et familles (1 E)

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Cote/Cotes extrêmes

1 E 1-1015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Localisation physique

Fonds conservé au centre de Châlons-en-Champagne

Présentation du contenu

Cette section de nos archives est d'origine révolutionnaire : la plupart de ces papiers proviennent en effet de la main mise par l'Etat sur les biens des émigrés en vertu des lois des 2 septembre 1792 et 1er septembre 1793.

Les titres des 168 familles environ se trouvent déposés aux Archives de la Marne.

Documents en relation

On trouvera dans la sous-série 1 Q les papiers relatifs à la vente des biens de ces mêmes émigrés dont les titres figurent à notre sous-série 1 E.

Procuration d'Antoine Morel, conseiller au Parlement de Metz, à J.-B.-Benj. Berthelier, trésorier de France en Champagne, à l'effet de nommer un tuteur aux enfants de feu Jean Rosnay de Villers, 1er président au Présidial de Châlons (Metz, 15 mars 1724) ; idem de Zacharie Morel, conseiller en la Grand'Chambre du Parlement, et Denis de Rochereau d'Hauteville, à l'effet de nommer un tuteur aux enfants de feu Antoine Morel (Paris 11 mai 1724). Lettre de bénéfice d'âge en faveur de Jean-Marie Morel, avocat, fils d'Ant. Morel (13 mai 1724). Nomination de F.-Jean-Marie Morel, président du Présidial de Châlons, en qualité de curateur aux biens d'Antoine-Jean-Baptiste Morel, interdit (1724). Pièces concernant l'acquisition faite par le président Morel, de la moitié de la terre de Vitry-la-Ville, au nom d'Ant.-J.-B. Morel, son frère (1739). Arrêt d'homologation d'une constitution de 150 livres de rente annuelle faite par Jean-Marie Morel, seigneur de Vitry-la-Ville et autres lieux, au profit de la cure de Togny-aux-Boeufs (12 août 1769).

Cote/Cotes extrêmes

1 E 688

Date

1724-1769

Description physique

(Liasse.) - 10 pièces (2 parchemins).