Archives communales déposées (E dépôt)

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Autres Cotes

E DEPOT 1-24343

Date

XIIIe s.-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Importance matérielle

9825

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Présentation du contenu

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Conditions d'accès

Conformément à la législation en vigueur et sous réserve de l'état matériel du document.

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

E DEPOT 202-209, 14946-15050

Date

1684-1971

Présentation du contenu

Villers-le-Sec

Cimetière. - Arrêté municipal relatif aux concessions et terrains susceptibles de recevoir des fosses (1867). Travaux (An XIII-1868).

Autres Cotes

E DEPOT 15018

Date

1804-1868

Présentation du contenu

Présentation du contenu

An XIII-1868

Villers-le-Sec.