Archives communales déposées (E dépôt)

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Autres Cotes

E DEPOT 1-24343

Date

XIIIe s.-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Importance matérielle

9825

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Présentation du contenu

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Conditions d'accès

Conformément à la législation en vigueur et sous réserve de l'état matériel du document.

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

E DEPOT 29, 9056, 17744-17886

Date

1436-1937

Listes électorales. - Tribunal de commerce de Châlons-sur-Marne (1884-1954). Chambre de commerce de Châlons-sur-Marne (1908-1953). Tribunal et chambre de commerce de Châlons-sur-Marne (1955-1960). Conseil de prud'hommes de Châlons-sur-Marne (1908-1968). Chambre départementale d'agriculture (1919-1963). Chambre de métiers (1933-1961). Tribunaux paritaires de baux ruraux (1946-1967). Caisse primaire de sécurité sociale (1955).

Cote/Cotes extrêmes

E DEPOT 17839

Date

1884-1967

Présentation du contenu

Juvigny

 

Mots clés lieux