Archives communales déposées (E dépôt)

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Autres Cotes

E DEPOT 1-24343

Date

XIIIe s.-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Importance matérielle

9825

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Présentation du contenu

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Conditions d'accès

Conformément à la législation en vigueur et sous réserve de l'état matériel du document.

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

E DEPOT 4529-4549, 18910-19001

Date

1672-1978

Présentation du contenu

Forestière (La)

Listes électorales. - Tribunal et chambre de commerce de Reims (1956-1960). Tribunal de commerce d'Epernay (1947-1954). Chambre de commerce de Reims (1947-1953). Chambre départementale d'agriculture (1951-1959). Tribunaux paritaires de baux ruraux (1947-1978). Chambre des métiers (1946-1961). Caisse d'allocations familiales (1962). Caisse primaire de sécurité sociale (1962). Mutualité sociale agricole (1952).

Cote/Cotes extrêmes

E DEPOT 18965

Date

1947-1978

Présentation du contenu

 Forestière (La)