Règlement et organisation. Vote par procuration : liste des autorités habilitées à établir les procurations (1982). Révision des listes électorales pour 1975, tableau des infractions amnistiées : instruction générale n°69352 du 31 juillet 1969, article de presse (1974). Additions et retranchements : cahier (1936-1939). Règlementation : circulaire, instructions (imprimés), commentaires sur la loi électorale du 31 mai 1850 (imprimé) (1850-1959).

Archives communales déposées (E dépôt)

Autres Cotes

E DEPOT 1-24343

Date

XIIIe s.-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Importance matérielle

9825

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Présentation du contenu

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Conditions d'accès

Conformément à la législation en vigueur et sous réserve de l'état matériel du document.

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Mots clés matières

Archives communales, COMMUNE

Mailly-Champagne

Cote/Cotes extrêmes

E depot 22891-22988

ÉLECTIONS ET PERSONNEL

Autres Cotes

E dépôt 22955-22960

Date

1831-1982

Élections

Autres Cotes

E dépôt 22955-22959

Date

1831-1982