Archives communales déposées (E dépôt)

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Autres Cotes

E DEPOT 1-24343

Date

XIIIe s.-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Importance matérielle

9825

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Présentation du contenu

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Conditions d'accès

Conformément à la législation en vigueur et sous réserve de l'état matériel du document.

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Mots clés matières

Autres Cotes

E depot 4141-4146

Date

1791-1875

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Origine

Commune de Baudement

Histoire de la conservation

Historique de la conservation

Archives conservées jusqu'à leur dépôt par la commune de Baudement.

Modalités d'entrées

Informations sur les modalités d'entrée

Entrée n°1770 du 10 mai 1974

Présentation du contenu

Présentation du contenu

Délibérations municipales (1793-1875).

Cadastre.

Conditions d'accès

Modalités d'accèsStatut juridique Archives publiques Communicabilité

Conformément à la législation en vigueur.

Etat de sections.

Autres Cotes

E DEPOT 4144

Date

1832

Présentation du contenu

Présentation du contenu

Baudement

Mots clés lieux